1.INFORMATIONS GÉNÉRALE

Adresse postale :
Fabien PELLETAN
33 PL EUGENE ANDRIEU,
80600 Doullens

Téléphone :
06-22-84-94-01

E-mail :
fplproduction@free.fr

SIRET :
52250511400010

STATUT :
Auto-entreprise

Hébergement :
NETISSIME
47, rue Francis de Pressensé 69100 Villeurbanne
Commercial : 0 811 26 10 26
Assistance : 0 892 10 92 10
International : +33 437 430 037

Réalisation du site : Pierre Pivel et propulsé par WordPress

2.DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site fplproduction.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

FPL Production s’efforce de fournir sur le site fplproduction.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le formulaire de contact mis en place sur le site fplproduction.com doit être utilisé uniquement pour fournir des informations sérieuses, tout message définit comme non sérieux serra supprimé à la réception.

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Fabien PELLETAN de FPL Production est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : PELLETAN Fabien.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies.

Le site fplproduction.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Fabien Pelletan. Cependant, Fabien Pelletan n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site fplproduction.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

5. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site fplproduction.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

6. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

7. Options de paiement d’un projet fournit par FPL Production

Les possibilités de paiements pour la réalisations d’un projet fournit par FPL production sont les suivants:
-Chèque
-Virement Bancaire
-Liquide